Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION FRANCAISE QUAD (FFQ)
AC PROMOTION SARL

Numéro de dépôt :
3345340
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2015
FEDERATION FRANCAISE QUAD (FFQ) de AC PROMOTION

Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE QUAD (FFQ)

Déposée le 24 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION FRANCAISE QUAD (FFQ) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC PROMOTION domicilié(e) RD 443,10210 LANTAGES - 10210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 618 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC PROMOTION SARL Mr ALAIN CHOISELAT domicilié(e) RD 443,10210 LANTAGES - 10210 - France.

La marque FEDERATION FRANCAISE QUAD (FFQ) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION FRANCAISE QUAD (FFQ) est expirée depuis le 24 février 2015.

AC PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : LES MAJORIALES , FEDERATRICE FRANCAISE QUAD (FFQ)


AC PROMOTION SARL - RD 443,10210 LANTAGES - 10210 - France - SIREN 440618213


AC PROMOTION SARL Mr ALAIN CHOISELAT - RD 443,10210 LANTAGES - 10210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs. Production de films sur bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Vêtements. Chemises. Chaussures de plage, de ski ou de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.